Homologation des véhicules

Deux types d’homologation sont à distinguer :

L’homologation par type (RPT), qui consiste à valider les nouveaux modèles de véhicules mis sur le marché par les concessionnaires et les constructeurs automobiles. Sur les 6 derniers exercices, le CNEH a réalisé en moyenne plus de 300 homologations par type par an.

La réception à titre isolé (RTI), qui consiste à valider et à réceptionner individuellement tous les véhicules immatriculés à l’étranger dédouanés par leurs propriétaires. Cette activité est assurée par les Centres Immatriculateurs pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes. Elle a concerné 25 807 unités en 2018. Pour les véhicules d’un tonnage supérieur ainsi que pour toutes les transformations de véhicules, la RTI est assurée par les services du CNEH de Casablanca. Les véhicules éligibles à ce type d’homologation doivent ainsi effectuer le déplacement de n’importe quelle localité au Maroc vers Casablanca pour assurer ce type d’homologation. Au regard de la loi sur la déconcentration des services de l’Etat, la NASRA sera amenée à déconcentrer ce service de proximité. En 2018, le CNEH a réalisé 11 153 RTI PL et 3 468 RTI VL.